Nous expliquons quels sont les principes généraux du droit, quelles sont ses fonctions et lesquelles sont les plus importantes.
Quels sont les principes généraux du droit ?
le à droite Est-ce que l'ensemble de des règles et principes avec lesquels sociétés Les humains choisissent de se gouverner eux-mêmes. Il repose sur les notions de Justice, commande e égalité. De plus, c'est la discipline académique en charge de son étude.
La loi englobe absolument tout Systemes juridiques existant ou existé. Elle fonctionne selon un corps de principes généraux non formellement inscrits dans aucun ordre juridique, mais existant de manière abstraite derrière chacun d'eux. Les juges et les législateurs se tournent vers eux lors de la création doctrine, interpréter normes juridiques ou intégrer des droits légaux.
Ou pour le dire plus simplement : les principes généraux du droit sont l'ensemble des concepts, des idées et des valeurs qui sont la base de la loi elle-même. Ils sont exprimés sous forme d'axiomes et d'énoncés normatifs et servent de base et de support.
Il n'y a pas de critère unique quant à l'origine de ces principes généraux ou à leur incorporation dans la tradition juridique moderne, mais cela n'empêche pas de remplir leurs trois fonctions principales :
- Servir de modèle pour la création de lois et les cadres juridiques.
- Servir de support à l'interprétation de la droit positif.
- Comblez les lacunes juridiques de tout système juridique.
Les principes les plus importants
Les principes généraux du droit peuvent être divers, selon les branche du droit auquel ils appartiennent, mais en général on peut citer :
- Ubi edem ratio ibi ius. Ce qui se traduit du latin en : « Là où il y a la même raison, la même disposition s'applique » et signifie que le mécanisme rationnel ou logique employé pour prendre une décision Dans un cas, il doit en être de même pour des situations identiques désormais, puisque la loi doit toujours s'appliquer de la même manière.
- Affirmanti incumbit probatio. Cela signifie que "quiconque affirme est obligé de prouver". Cela va de pair avec la présomption d'innocence, puisque l'accusation ne suffit pas pour poursuivre quelqu'un, mais un certain minimum de preuves est nécessaire. Sinon, c'est la parole de l'un contre l'autre.
- Celui qui ne fait pas ce qu'il doit faire fait ce qu'il ne doit pas faire. Ce dicton juridique incarne l'un des principes généraux les plus simples : l'omission d'une obligation équivaut à la commission d'une la criminalité.
- Pacta sunt servanda. Son nom latin se traduit par "ce qui est convenu exige", et ce principe dicte que chaque convention ou Contrat souscrit doit être respecté à la lettre par les parties concernées.
- Principe de de bonne foi. Le principe de « bonne foi », établit que toutes les parties intéressées à un acte doivent agir honnêtement, en faveur de la résolution du problèmes pour le bénéfice mutuel et ne voulant pas utiliser la loi pour leur propre bénéfice.
- Prior in tempore, potior in iure. Son nom latin se traduit par « Premier dans le la météo, mieux dans la loi », et cela signifie que s'il y a une controverse ou un dilemme entre deux parties qui se voient attribuer des droits égaux sur une chose, celui qui a le premier effectué un acte d'efficacité juridique, comme un registre, par exemple, avoir la préférence.
- Ubi lex non distinctif, nec nous distingue debemus. Littéralement : « là où la loi ne distingue pas, nous non plus », cela signifie que tout ressortissants Ils doivent être identiques devant la loi et elle doit s'appliquer également à tous, sans autres critères de distinction que ceux qu'elle envisage elle-même.